Tout savoir sur un vge ?

Tout savoir sur un VGE ?

Un véhicule, qu’il soit une voiture d’occasion ou un véhicule de collection peut être en mesure de circuler, mais peut représenter un véritable danger aussi bien pour son propriétaire que pour les autres usagers de la route. Il est souvent fréquent de voir des experts en automobiles, se fassent appeler par les agences d’assurance automobile dans le but d’examiner une automobile qui se retrouve impliquer dans un accident de la route. Mieux ils peuvent être interpellés par des agents des forces de l’ordre. Ces derniers peuvent réaliser un constat amiable et à la suite déclarer votre véhicule comme un véhicule endommagé. Une procédure sera alors déclenchée qui interdira sur le champ au véhicule de circuler tant des réparations ne seront pas effectuées. C’est quoi un véhicule VGE ? Nous vous en parlons !

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Qu’entend-on par un Véhicule Gravement Endommagé (VGE) ?

Les Véhicules Gravement Endommagés encore connue sous l’appellation de Voiture Endommagés (VE) est une instruction incitée par un expert en automobile lors d’un contrôle d’un véhicule endommagé suite à un sinistre ou un accident de la circulation. Dans le cas où l’expert considère que la voiture n’est plus en mesure de circuler sans qu’il ne représente un risque pour son propriétaire, les passagers et autres usagers de la route, dans ce cas le véhicule sera tout simplement hors de la circulation en raison des différents dommages que le véhicule accidenté aura occasionné.

Qu’est-ce qui peut bien pousser un expert à déclarer qu’un véhicule étant gravement endommagé ?

Il faut savoir que la première obligation de l’expert choisi par une agence d’assurance après un accident de route est d’effectuer un contrôle technique sur l’état de la voiture afin de déterminer les dysfonctionnements, le danger immédiat, le montant des réparations pour la remise en état, mais aussi, l’indemnisation qu’il faut verser à l’assuré par l’assureur. Toutefois, cet expert dispose de plusieurs fonctions. Le professionnel de l’automobile est appelé à détecter les vices cachés. Il est tout à fait possible de contester le premier rapport lorsque le véhicule a été endommagé en cas de collision.

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Un VGE : Véhicule Gravement Endommagé

L’une des missions secondaires est très attachée à la sécurité routière, où il fait partie des garants. En effet, selon l’article R. 326-2 du code de la route, il est en mesure d’avertir systématiquement le conducteur ou le propriétaire de la voiture dégradée dans le cas où l’état du véhicule ou de certaines pièces du véhicule incarnent un danger pour la sécurité de tous les usagers de la route.

Au cours de son contrôle du véhicule, l’expert va prendre son temps sur des éléments de sécurité clés et sur plusieurs composants qui se retrouvent dans le véhicule, tel que la carrosserie du véhicule, les organes directifs, les éléments de liaison au sol, les pièces détachées ou encore les autres éléments de sécurité. Dans le cas où l’un des points représente un risque et que le véhicule doit être maintenu dans la circulation, l’expert peut prendre la décision de retirer le véhicule de la circulation en déclarant qu’il n’est pas en état de circuler.

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Comment se fait les différentes formalités des Véhicules Gravement Endommagés ?

Lorsque l’expert auto pense que le véhicule a subi des dommages et qu’il n’est plus en mesure de rouler en toute sécurité, l’expert tiendra informé la préfecture, qui à son tour tiendra informer le propriétaire du véhicule que son véhicule fait l’objet d’une interdiction de circuler en tenant compte de tous les risques. Le propriétaire est en mesure de demander une contre-expertise. Une mention en lien à cette prohibition sera alors additionnée dans le Système d’Immatriculation des Véhicules (SIV) dans le but de garder un œil sur le véhicule et de l’étendre à la cession ou aussi à la liquidation de la voiture à un autre individu.

Dans le cas où cette procédure est adoptée à la suite d’un contrôle routier, les agents des forces de l’ordre procèdent à l’immobilisation imminente du véhicule en saisissant le certificat d’immatriculation de la voiture ou la carte grise.

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Quand prend fin la formalité des Véhicules Gravement Endommagés ?

Le propriétaire dont la voiture a été dite comme gravement endommagée est en mesure de rouler à nouveau sur les voies uniquement s’il effectue toutes les réparations indispensables qui permettront le retour du véhicule sur les voies sont effectuées chez un réparateur ou garagiste agréé. Et cela si le professionnel automobile mandaté n’a pas déclaré que la voiture est économiquement irréparable.

Lorsque les réparations sont réalisées, l’expert automobile effectuera à nouveau de nouvelles examens du véhicule gravement endommagé. S’il décide que les réparations garantissent la circulation du véhicule à nouveau sur le long du réseau routier français, l’expert remettra un certificat de conformité. C’est après cela que le conducteur sera capable de récupérer son certificat et recevra l’autorisation de reprendre la voie publique en étant au volant de son véhicule.

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La réparation doit se faire selon les règles de l’art et à la suite de dommages matériels, le véhicule peut subir une déformation importante.

Qu’entend-on par un véhicule économiquement irréparable ?

Lorsqu’un expert décide qu’un véhicule est économiquement irréparable ou hors d’usage suite à la réalisation d’une expertise, cela signifie que la réparation du véhicule ne sera pas d’une bonne rentabilité au regard des nombreux dégâts remarqués. En tenant compte de l’avis de l’expert, la compagnie d’assurance auto soumettra une indemnisation pour permettre à l’automobiliste de procéder à l’achat d’une nouvelle voiture. Le montant d’indemnisation peut être la valeur du véhicule ou la valeur de remplacement et cela varie selon les assureurs. Ceci est faisable unique si vous avez un contrat d’assurance et que vous soyez dans des conditions normales.

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Si vous décidez toutefois de réparer et de conserver le véhicule ou le vendre ce sera à votre frais avant la remise en circulation et dans ce cas vous pourrez revendre après les réparations à effectuer. Vous devez établir dans ce cas un certificat de cession et un certificat de situation qui était le certificat de non-gage après avoir accepté l’offre de rachat. Le certificat de non-gage prouve qu’il n’y a aucune opposition de transfert sur la carte grise.